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Design suisse · 135884 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135884
- Numéro de demande
- 2009-00207
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 23 mars 2009
- Enregistré
- 8 avr. 2009
- Publié
- 26 févr. 2010
- Protégé jusqu’au
- 23 mars 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 23 mars 2034
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.12.2023
- 15 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2019
- 14 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → The Swatch Group SA, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 14.02.2014
- 14 févr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2014
- 26 févr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.02.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.