broderies

Design suisse · 135909 · Radié

Designs

Design BLACKBEAUTY 2519

Design BLACKBEAUTY 6531

Design BLACKBEAUTY 6532

Design LEO 1262

Design LEO 2547

Design LEO 2549

Design LILYROSE 1267

Design LILYROSE 2584

Design LILYROSE 6598

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135909
Numéro de demande
2009-00183
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 9 designs
Classes
05-03 Textiles et matériaux en feuilles
Déposé
16 mars 2009
Enregistré
27 avr. 2009
Publié
30 avr. 2009
Radié
16 mars 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

  2. 30 avr. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.