décor pour pièces d'horlogerie

Design suisse · 135922 · En vigueur

Designs

Design 1 décor pour pièces d'horlogerie

Design 2 décor pour pièces d'horlogerie

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135922
Numéro de demande
2009-00158
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
4 mars 2009
Enregistré
27 avr. 2009
Publié
30 avr. 2009
Protégé jusqu’au
4 mars 2029
Prolongeable jusqu’au
4 mars 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.12.2023

  2. 31 août 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2018

  3. 28 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2014

  4. 30 avr. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2009

Parties

Titulaire

Horlyne SA

Rue du Collège 92, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Créateur

Raymond Leitenberg

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.