cadrans
Design suisse · 135924 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135924
- Numéro de demande
- 2009-00179
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 13 mars 2009
- Enregistré
- 27 avr. 2009
- Publié
- 30 avr. 2009
- Protégé jusqu’au
- 13 mars 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 13 mars 2034
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
La surface du fond du cadran ainsi que celle de quelques parties des fleurs sont argentées et satinées. La surface du fond des pétales des fleurs est de couleur ivoire. Les contours de la plupart des fleurs et de leurs zones centrales sont dorés et mats. Les chiffres 6, 9 sont dorés et brillants.
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 15 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 14 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
- 30 avr. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.