Brunnen
Design suisse · 135938 · Radié
Designs
Design Kubarz-1
Design Kubarz-2
Design Kubarz-3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135938
- Numéro de demande
- 2009-00188
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 16 mars 2009
- Enregistré
- 27 avr. 2009
- Publié
- 30 avr. 2009
- Radié
- 9 oct. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Kubarz-1 → Kubarz-1
- Description Design
- Date de radiation
- 09.10.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 16.03.2024 → 16.03.2024
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 31 déc. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2018
- 14 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
- 30 avr. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.