Sitzmöbel, Kastenmöbel
Design suisse · 135947 · Radié
Designs
Design Ceno
Design Velas
Design Gravis
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135947
- Numéro de demande
- 2009-00197
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-04 Ameublement
- Déposé
- 17 mars 2009
- Enregistré
- 12 mai 2009
- Publié
- 15 mai 2009
- Radié
- 17 mars 2014
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001 007 538-0002 23.09.2008EM 001 007 538-0004 23.09.2008EM 001 007 538-0005 23.09.2008
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 15 mai 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.