montres-bracelets
Design suisse · 135958 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135958
- Numéro de demande
- 2009-00218
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 mars 2009
- Enregistré
- 12 mai 2009
- Publié
- 15 mai 2009
- Protégé jusqu’au
- 25 mars 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 25 mars 2034
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 15 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 14 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
- 15 mai 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.