montres-bracelets

Design suisse · 135958 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Design 8

Design 9

Design 10

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135958
Numéro de demande
2009-00218
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 10 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
25 mars 2009
Enregistré
12 mai 2009
Publié
15 mai 2009
Protégé jusqu’au
25 mars 2029
Prolongeable jusqu’au
25 mars 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2024

  2. 15 févr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2019

  3. 14 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2014

  4. 15 mai 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.