remontoir de montre
Design suisse · 135960 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135960
- Numéro de demande
- 2009-00161
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 26 févr. 2009
- Enregistré
- 12 mai 2009
- Publié
- 15 mai 2009
- Protégé jusqu’au
- 26 févr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 26 févr. 2034
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 6 nov. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bernard Favre, 6 chemin du Saut, 2042 Valangin → Bernard Favre, Avenue de la Vallonnette 5, 1012 Lausanne
Publié dans Swissreg le 06.11.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bernard Favre, Rue de la Serre 1, 2000 Neuchâtel → Bernard Favre, chemin de la Plaine 19, 3960 Sierre
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bernard Favre, chemin de la Plaine 19, 3960 Sierre → Bernard Favre, 6 chemin du Saut, 2042 Valangin
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2019
- 15 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 15 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2014
1 entrée antérieure
- 15 mai 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.