cadran de montre
Design suisse · 135965 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135965
- Numéro de demande
- 2009-00205
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 23 mars 2009
- Enregistré
- 12 mai 2009
- Publié
- 15 mai 2009
- Radié
- 16 oct. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 16.10.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 23.03.2024 → 23.03.2024
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 31 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2013
- 15 mai 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.