montre, fermoir de bracelet de montre
Design suisse · 135967 · Radié
Designs
Design 1 Montre
Design 2 Fermoir de bracelet de montre
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135967
- Numéro de demande
- 2009-00248
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 mars 2009
- Enregistré
- 12 mai 2009
- Publié
- 15 mai 2009
- Radié
- 25 mars 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 29 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 31 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2014
- 15 mars 2013
Transféré
- Titulaire
- Christophe Claret S.A., Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret Engineering SA, route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
- 15 mai 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.