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Design suisse · 135969 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135969
Numéro de demande
2009-00225
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
26 mars 2009
Enregistré
12 mai 2009
Publié
15 mai 2009
Protégé jusqu’au
26 mars 2029
Prolongeable jusqu’au
26 mars 2034
Priorité
EM 001087720 12.02.2009
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.02.2024

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bell & Ross B.V., Boerhaavelaan 22, 2713 HX Zoetermeer, Pays-Bas → Bell & Ross B.V., Gustav Mahlerlaan 1001, 1082 MK Amsterdam, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 15 mars 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2019

  5. 15 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.02.2019

  6. 31 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

  7. 15 mai 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2009

Parties

Titulaire

Bell & Ross B.V.

Gustav Mahlerlaan 1001, 1082 MK Amsterdam, NL

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Bruno Belamich

Paris

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.