Sessel, Sofa

Design suisse · 135996 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135996
Numéro de demande
2009-00240
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
27 mars 2009
Enregistré
26 mai 2009
Publié
29 mai 2009
Radié
27 mars 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Design Closer 1

Sessel, Sofa, reproduction 1Sessel, Sofa, reproduction 2Sessel, Sofa, reproduction 3Sessel, Sofa, reproduction 4Sessel, Sofa, reproduction 5

Design Closer 2

Sessel, Sofa, reproduction 1Sessel, Sofa, reproduction 2Sessel, Sofa, reproduction 3Sessel, Sofa, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

  2. 29 mai 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2009

Parties

Titulaire

Stephan Heé

8057 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.