Behälter
Design suisse · 136009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136009
- Numéro de demande
- 2009-00196
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-02 Emballages et récipients
- Déposé
- 18 mars 2009
- Enregistré
- 26 mai 2009
- Publié
- 29 mai 2009
- Protégé jusqu’au
- 18 mars 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 18 mars 2034
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 15 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 14 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
- 29 mai 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.05.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.