Ziergegenstand

Design suisse · 136014 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136014
Numéro de demande
2009-00285
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
14 avr. 2009
Enregistré
26 mai 2009
Publié
29 mai 2009
Protégé jusqu’au
14 avr. 2029
Prolongeable jusqu’au
14 avr. 2034
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Béatrice Engeler, Mühlenplatz 15, 3011 Bern → Béatrice Engeler, Giessereiweg 4, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 31 janv. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

  4. 15 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

  5. 29 mai 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2009

Parties

Titulaire

Béatrice Engeler

3007 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.