Stühle
Design suisse · 136038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136038
- Numéro de demande
- 2009-00289
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 13 avr. 2009
- Enregistré
- 10 juin 2009
- Publié
- 15 juin 2009
- Radié
- 6 nov. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design Grillstuhl
Design 01
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Grillstuhl → Grillstuhl
- Description Design
- Date de radiation
- 06.11.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 13.04.2024 → 13.04.2024
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Roland Kellenberger, Seestrasse 237, 8038 Zürich → Roland Kellenberger, Fabrikhof 6, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 15 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 15 juin 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.