Stellwand-Teile
Design suisse · 136043 · Radié
Designs
Design M13674-1
Design M13674-2
Design M13674-3
Design M13674-4
Design M13674-5
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Design M13674-16
Design M13674-17
Design M13674-18
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136043
- Numéro de demande
- 2009-00301
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 18 designs
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 21 avr. 2009
- Enregistré
- 10 juin 2009
- Publié
- 15 juin 2009
- Radié
- 13 nov. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 4 02 008 005 223.4 25.10.2008EM 001084297 06.02.2009
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- M13674-1 → M13674-1
- Description Design
- Date de radiation
- 13.11.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 21.04.2024 → 21.04.2024
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 15 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
- 14 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
- 15 juin 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.