motozappa
Design suisse · 136063 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136063
- Numéro de demande
- 2009-00290
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 15-03 Machines
- Déposé
- 17 avr. 2009
- Enregistré
- 10 juin 2009
- Publié
- 15 juin 2009
- Protégé jusqu’au
- 17 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 17 avr. 2034
- Priorité
- JP 2008-27190 23.10.2008
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 12 mars 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.03.2024
- 23 sept. 2021
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 15-01, 15-03 → 15-03
- Priorités
- JP 2008-27190 23.10.2008, JP 2008-27193 23.10.2008 → JP 2008-27190 23.10.2008
- Désignation
- motozappa e motore a combustione interna → motozappa
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 31 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2014
- 15 juin 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2009
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.