Manschettenknopf
Design suisse · 136076 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136076
- Numéro de demande
- 2009-00373
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-07 Habillement et mercerie
- Déposé
- 19 mai 2009
- Enregistré
- 26 juin 2009
- Publié
- 30 juin 2009
- Protégé jusqu’au
- 19 mai 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 19 mai 2034
- Priorité
- CN 200930121170.5 26.03.2009
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.04.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
- 29 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2013
- 30 juin 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.