Tische, Sideboard, Regale, Stühle

Design suisse · 136079 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 3

Design 4

Design 6

Design 8

Design 10

Design 11

Design 14

Design 17

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136079
Numéro de demande
2009-00347
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 9 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
21 avr. 2009
Enregistré
26 juin 2009
Publié
30 juin 2009
Protégé jusqu’au
21 avr. 2029
Prolongeable jusqu’au
21 avr. 2034
Priorité
DE 402009000186.1 13.01.2009
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2024

  2. 30 avr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2019

  3. 30 avr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

  4. 30 juin 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.