Tische, Sideboard, Regale, Stühle
Design suisse · 136079 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 3
Design 4
Design 6
Design 8
Design 10
Design 11
Design 14
Design 17
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136079
- Numéro de demande
- 2009-00347
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement06-04 Ameublement
- Déposé
- 21 avr. 2009
- Enregistré
- 26 juin 2009
- Publié
- 30 juin 2009
- Protégé jusqu’au
- 21 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 21 avr. 2034
- Priorité
- DE 402009000186.1 13.01.2009
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 30 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
- 30 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
- 30 juin 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.