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Design suisse · 136084 · En vigueur
Designs
Design "Kansas" Books 1
Design "Kansas" Books 2
Design "Kansas" Books 3
Design "Kansas" Office 1
Design "Kansas" Office 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136084
- Numéro de demande
- 2009-00351
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 23 avr. 2009
- Enregistré
- 26 juin 2009
- Publié
- 30 juin 2009
- Protégé jusqu’au
- 23 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 23 avr. 2034
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.12.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- 36 FURNITURE SYSTEM Sàrl, Rue Dancet 3, 1205 Genève → 36 FURNITURE SYSTEM Sàrl, Rue Caroline 17C, 1227 Les Acacias
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2019
- 31 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2014
- 30 juin 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.