Uhren
Design suisse · 136091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136091
- Numéro de demande
- 2009-00366
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 14 mai 2009
- Enregistré
- 26 juin 2009
- Publié
- 30 juin 2009
- Radié
- 7 déc. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 751485.1
Design 751485.3
Design 751485.4
Design 751485.5
Design 751485.6
Design 751485.7
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 751485.1 → 751485.1
- Description Design
- Date de radiation
- 07.12.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 14.05.2024 → 14.05.2024
Publié dans Swissreg le 07.12.2024
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 mai 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2019
- 15 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 30 juin 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.