arbre de Noël
Design suisse · 136093 · En vigueur
Designs
Un fût à fixer sur un socle et à équiper de "branches" constituent la structure de l'arbre de Noël "design". Des sources lumineuses se logent proche de l'extrémité des "branches" et au sommet du fût. La dimension, la forme, le nombre, de chaque élément peuvent varier, ainsi que leur disposition spatiale.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136093
- Numéro de demande
- 2009-00327
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-04 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 28 avr. 2009
- Enregistré
- 26 juin 2009
- Publié
- 30 juin 2009
- Protégé jusqu’au
- 28 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 28 avr. 2034
- Description
- Un fût à fixer sur un socle et à équiper de "branches" constituent la structure de l'arbre de Noël "design". Des sources lumineuses se logent proche de l'extrémité des "branches" et au sommet du fût. La dimension, la forme, le nombre, de chaque élément peuvent varier, ainsi que leur disposition spatiale.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 15 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 14 févr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2014
- 30 juin 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.