Staubwedel
Design suisse · 136108 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136108
- Numéro de demande
- 2009-00403
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 04-01 Brosserie
- Déposé
- 28 mai 2009
- Enregistré
- 9 juil. 2009
- Publié
- 15 juil. 2009
- Radié
- 28 mai 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 15 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 15 juil. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.