Gestell

Design suisse · 136114 · Radié

Designs

Design Schuhgestell Rohr

Design Taschengestell Rohr

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136114
Numéro de demande
2009-00376
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
20 mai 2009
Enregistré
9 juil. 2009
Publié
15 juil. 2009
Radié
20 mai 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  2. 15 juil. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.