quadrante-orologi
Design suisse · 136122 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136122
- Numéro de demande
- 2009-00449
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 2 juin 2009
- Enregistré
- 9 juil. 2009
- Publié
- 15 déc. 2011
- Radié
- 2 juin 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.12.2019
- 15 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2014
- 15 avr. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Manufacture des Montres Robergé SA, Rue de l'Industrie 10, 2345 Les Breuleux → Manufacture Mouawad SA, Rue de l'Industrie 10, 2345 Les Breuleux
Publié dans Swissreg le 15.04.2014
- 15 déc. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
- 15 déc. 2011
Transféré
- Titulaire
- R.B. Chronotype di Raoul Bidoli, Via Industria 3, 6850 Mendrisio → Manufacture des Montres Robergé SA, Rue de l'Industrie 10, 2345 Les Breuleux
- Mandataire
- Studio legale e notarile VELO, Via G. Marconi 2, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.