Decke

Design suisse · 136148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136148
Numéro de demande
2009-00456
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-13 Ameublement
Déposé
10 juin 2009
Enregistré
27 juil. 2009
Publié
31 juil. 2009
Protégé jusqu’au
10 juin 2029
Prolongeable jusqu’au
10 juin 2034
Source
Swissreg

Designs

Design 20360

Decke, reproduction 1Decke, reproduction 2

Design 20058

Decke, reproduction 1Decke, reproduction 2

Design 20365

Decke, reproduction 1Decke, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  2. 31 juil. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

  3. 14 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2014

  4. 31 juil. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.