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Design suisse · 136168 · Radié

Designs

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Design 2b

Design 2c

Design 2d

Design 3a

Design 3b

Design 3c

Design 3d

Design 3e

Design 3f

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136168
Numéro de demande
2009-00435
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 15 designs
Classes
14-04 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
12 juin 2009
Enregistré
27 juil. 2009
Publié
31 juil. 2009
Radié
12 juin 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  2. 31 juil. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.