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Design suisse · 136168 · Radié
Designs
Design 1a
Design 1b
Design 1c
Design 1d
Design 1e
Design 2a
Design 2b
Design 2c
Design 2d
Design 3a
Design 3b
Design 3c
Design 3d
Design 3e
Design 3f
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136168
- Numéro de demande
- 2009-00435
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 14-04 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 12 juin 2009
- Enregistré
- 27 juil. 2009
- Publié
- 31 juil. 2009
- Radié
- 12 juin 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 31 juil. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.