Armsessel

Design suisse · 136188 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136188
Numéro de demande
2009-00471
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
23 juin 2009
Enregistré
11 août 2009
Publié
14 août 2009
Radié
23 juin 2014
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 001096747 27.02.2009
Source
Swissreg

Designs

Armsessel, reproduction 1Armsessel, reproduction 2Armsessel, reproduction 3Armsessel, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.01.2015

  2. 14 août 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.