Armsessel
Design suisse · 136188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136188
- Numéro de demande
- 2009-00471
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 23 juin 2009
- Enregistré
- 11 août 2009
- Publié
- 14 août 2009
- Radié
- 23 juin 2014
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001096747 27.02.2009
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
- 14 août 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.