Flaschen

Design suisse · 136196 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136196
Numéro de demande
2009-00433
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
12 juin 2009
Enregistré
11 août 2009
Publié
14 août 2009
Radié
12 juin 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Design A 697

Flaschen, reproduction 1

Design A 698

Flaschen, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  2. 14 août 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.