Flasche
Design suisse · 136199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136199
- Numéro de demande
- 2009-00544
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 20 juil. 2009
- Enregistré
- 11 août 2009
- Publié
- 14 août 2009
- Radié
- 12 févr. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Flaschen-Design No. 1 → Flaschen-Design No. 1
- Description Design
- Date de radiation
- 12.02.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 20.07.2024 → 20.07.2024
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 30 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
- 30 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.05.2014
- 14 août 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.