Möbelteile
Design suisse · 136228 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136228
- Numéro de demande
- 2009-00478
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 26 juin 2009
- Enregistré
- 25 août 2009
- Publié
- 31 août 2009
- Protégé jusqu’au
- 26 juin 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 26 juin 2034
- Source
- Swissreg
Designs
Design Mobiliar-System Piano 1
Design Mobiliar-System Piano 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 15 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
- 31 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2014
- 31 août 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.