Spielzeug-Bauelemente
Design suisse · 136248 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136248
- Numéro de demande
- 2009-00538
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 17 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 14 juil. 2009
- Enregistré
- 25 août 2009
- Publié
- 31 août 2009
- Protégé jusqu’au
- 14 juil. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 14 juil. 2034
- Priorité
- EM 001076178 27.01.2009
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2024
- 28 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.06.2019
- 30 juin 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2014
- 31 août 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.