présentoirs de capsules pour boissons

Design suisse · 136267 · Radié

Designs

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Design 7

Design 8

Design 9

Design 10

Design 11

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136267
Numéro de demande
2009-00584
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 11 designs
Classes
07-99 Articles de ménage
Déposé
10 août 2009
Enregistré
10 sept. 2009
Publié
15 sept. 2009
Radié
10 août 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.02.2015

  2. 15 sept. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.