Spielzeug-Bauelement
Design suisse · 136286 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136286
- Numéro de demande
- 2009-00555
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 24 juil. 2009
- Enregistré
- 10 sept. 2009
- Publié
- 15 sept. 2009
- Protégé jusqu’au
- 24 juil. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 24 juil. 2034
- Priorité
- EM 001076293 27.01.2009
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2024
- 28 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.06.2019
- 30 juin 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2014
- 15 sept. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.