Schale
Design suisse · 136296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136296
- Numéro de demande
- 2009-00610
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 20 août 2009
- Enregistré
- 24 sept. 2009
- Publié
- 30 sept. 2009
- Radié
- 20 août 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
- 30 sept. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.