Schale

Design suisse · 136296 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136296
Numéro de demande
2009-00610
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
20 août 2009
Enregistré
24 sept. 2009
Publié
30 sept. 2009
Radié
20 août 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Schale, reproduction 1Schale, reproduction 2Schale, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.03.2015

  2. 30 sept. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.