Ofen
Design suisse · 136300 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136300
- Numéro de demande
- 2009-00604
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 17 août 2009
- Enregistré
- 24 sept. 2009
- Publié
- 30 sept. 2009
- Protégé jusqu’au
- 17 août 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 17 août 2034
- Priorité
- EM 001093660 26.02.2009
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 31 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
- 31 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2014
- 30 sept. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.