décors de composants horlogers
Design suisse · 136313 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136313
- Numéro de demande
- 2009-00653
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 sept. 2009
- Enregistré
- 24 sept. 2009
- Publié
- 15 mars 2011
- Protégé jusqu’au
- 10 sept. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 10 sept. 2034
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 18 oct. 2023
Fusionné
- Titulaire
- GFPI S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
- 15 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 15 mars 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.