Bemusterung für Schalen

Design suisse · 136316 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136316
Numéro de demande
2009-00606
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
16 août 2009
Enregistré
24 sept. 2009
Publié
30 sept. 2009
Protégé jusqu’au
16 août 2029
Prolongeable jusqu’au
16 août 2034
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.08.2024

  2. 31 mai 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2019

  3. 30 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.05.2014

  4. 30 sept. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

Parties

Titulaire

Andreas Gerig

8044 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.