Kissen
Design suisse · 136336 · En vigueur
Designs
Design EDK-1
Design EDK-2
Design EDK-3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136336
- Numéro de demande
- 2009-00628
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-09 Ameublement
- Déposé
- 1 sept. 2009
- Enregistré
- 9 oct. 2009
- Publié
- 15 oct. 2009
- Protégé jusqu’au
- 1 sept. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 1 sept. 2034
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- EDK-1 → EDK-1
- Echéance de la protection
- 01.09.2024 → 01.09.2029
Publié dans Swissreg le 29.08.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Adrian Bitterlin, Kreuzmattweg 4, 4450 Sissach → Adrian Bitterlin, Hauptstrasse 48, 4450 Sissach
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 13 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
- 15 oct. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.