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Design suisse · 136341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136341
- Numéro de demande
- 2009-00697
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 29 sept. 2009
- Enregistré
- 9 oct. 2009
- Publié
- 29 oct. 2010
- Protégé jusqu’au
- 29 sept. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 29 sept. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 29.09.2024 → 29.09.2029
Publié dans Swissreg le 29.08.2024
- 27 déc. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MB & F SA, Boulevard Helvétique 22, 1207 Genève → MB & F SA, Route de Drize 2, 1227 Carouge GE
Publié dans Swissreg le 27.12.2022
- 16 mars 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MB & F Holding SA, Rue Saint-Honoré 1, 2000 Neuchâtel → MB & F SA, Boulevard Helvétique 22, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 30 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Marc-Christian Perronnet, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 30.03.2021
- 14 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2019
- 12 juin 2019
Transféré
- Titulaire
- MB & F SA, Terrasse Agrippa-D'Aubigné 6, 1204 Genève → MB & F Holding SA, Rue Saint-Honoré 1, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 30 juin 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2014
- 29 oct. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.10.2010
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.