semelle de pneu
Design suisse · 136345 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136345
- Numéro de demande
- 2009-00661
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-15 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 8 sept. 2009
- Enregistré
- 9 oct. 2009
- Publié
- 15 oct. 2009
- Protégé jusqu’au
- 8 sept. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 8 sept. 2034
- Priorité
- JP 2009-005801 16.03.2009
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- D-17981-CH → D-17981-CH
- Echéance de la protection
- 08.09.2024 → 08.09.2029
Publié dans Swissreg le 21.10.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets / Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 29 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.08.2014
- 15 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets / Genève
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
- 15 oct. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.