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Design suisse · 136359 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136359
Numéro de demande
2009-00551
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
Déposé
7 sept. 2009
Enregistré
9 oct. 2009
Publié
15 oct. 2009
Radié
7 sept. 2019
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.03.2020

  2. 14 nov. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.11.2014

  3. 15 oct. 2014

    Mandataire radié

    Mandataire
    Suggestion Conseils Sàrl, Chemin de la Colice 4, Case postale 46, 1023 Crissier (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

  4. 15 oct. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2009

Parties

Titulaire

HotKore Motorcycles, Russac Christophe

Route des Jeunes 4, 1227 Les Acacias

Créateur

Christophe Russac

Les Acacias

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.