boîte de montre

Design suisse · 136381 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136381
Numéro de demande
2009-00729
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 1 design
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
8 oct. 2009
Enregistré
28 oct. 2009
Publié
16 mars 2010
Protégé jusqu’au
8 oct. 2029
Prolongeable jusqu’au
8 oct. 2034
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.05.2024

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ball Watch Company S.A., Rue du Musée 6, 2000 Neuchâtel → Ball Watch Company SA, rue du Châtelot 21, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 22 sept. 2021

    Désignation

    Désignation
    montres; boîte de montre → boîte de montre
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Description Design
    Le modèle 2 correspond au modèle 1 en éclairage faible ou de nuit, laissant apparaître la luminescence des chiffres des heures, des aiguilles (heures, minutes, secondes), et des index. Le modèle 4 correspond au modèle 3 en éclairage faible ou de nuit; laissant apparaître la luminescence des chiffres des heures, des aiguilles (heures, minutes, secondes), et des index. (supprimé)
    Date de radiation
    08.10.2019 → 08.10.2019
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement → Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    08.10.2019 → 08.10.2019

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 28 juin 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.06.2019

  5. 30 juin 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2014

  6. 16 mars 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2010

Parties

Titulaire

Ball Watch Company SA

rue du Châtelot 21, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Philippe Antille

La Neuveville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.