Zierbehälter
Design suisse · 136382 · Radié
Designs
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Design 16
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136382
- Numéro de demande
- 2009-00662
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 15 sept. 2009
- Enregistré
- 28 oct. 2009
- Publié
- 30 oct. 2009
- Radié
- 9 avr. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001153464 17.07.2009
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 09.04.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 15.09.2024 → 15.09.2024
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich → Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
- 14 juil. 2018
Transféré
- Titulaire
- Michael Haas, Panoramastrasse 31, 88214 Ravensburg, Allemagne, Daniel Haas, Panoramastrasse 31, 88214 Ravensburg, Allemagne → bellissa HAAS GmbH, Birkenstrasse 22, 88285 Bodnegg-Rotheidlen, Allemagne
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich → Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.07.2018
- 15 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2014
- 30 oct. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.10.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.