Tisch
Design suisse · 136401 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136401
- Numéro de demande
- 2009-00682
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 15 sept. 2009
- Enregistré
- 11 nov. 2009
- Publié
- 13 nov. 2009
- Radié
- 9 avr. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1000 Fiore → 1000 Fiore
- Description Design
- Date de radiation
- 04.06.2014 → 04.06.2014
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement → Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 04.06.2014 → 04.06.2014
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 22 sept. 2021
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 06-01, 06-03 → 06-03
- Désignation
- Hocker, Tisch → Tisch
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2019
- 15 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 13 nov. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.