Armband
Design suisse · 136414 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136414
- Numéro de demande
- 2009-00670
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 18 sept. 2009
- Enregistré
- 11 nov. 2009
- Publié
- 13 nov. 2009
- Radié
- 18 sept. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 13 nov. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.