Sofa, Regal

Design suisse · 136438 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136438
Numéro de demande
2009-00705
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
1 oct. 2009
Enregistré
26 nov. 2009
Publié
30 nov. 2009
Radié
1 oct. 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Design 1070A

Sofa, Regal, reproduction 1

Design 1070B

Sofa, Regal, reproduction 1

Design 1070C

Sofa, Regal, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.04.2015

  2. 14 déc. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Beutler Künzi Stutz, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6 → Beutler Künzi Stutz AG, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6

    Publié dans Swissreg le 14.12.2012

  3. 30 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Beutler Künzi Stutz, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6

    Publié dans Swissreg le 30.12.2011

  4. 30 nov. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.