Sofa, Regal
Design suisse · 136438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136438
- Numéro de demande
- 2009-00705
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-04 Ameublement
- Déposé
- 1 oct. 2009
- Enregistré
- 26 nov. 2009
- Publié
- 30 nov. 2009
- Radié
- 1 oct. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1070A
Design 1070B
Design 1070C
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
- 14 déc. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Beutler Künzi Stutz, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6 → Beutler Künzi Stutz AG, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6
Publié dans Swissreg le 14.12.2012
- 30 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Beutler Künzi Stutz, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
- 30 nov. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.