bouteille
Design suisse · 136444 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136444
- Numéro de demande
- 2009-00734
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 8 oct. 2009
- Enregistré
- 26 nov. 2009
- Publié
- 30 nov. 2009
- Radié
- 8 oct. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001120596 09.04.2009
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
- 15 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 30 nov. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.