Flasche
Design suisse · 136445 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136445
- Numéro de demande
- 2009-00730
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 8 oct. 2009
- Enregistré
- 26 nov. 2009
- Publié
- 30 nov. 2009
- Radié
- 3 mai 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001616426 27.09.2009
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 03.05.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 08.10.2024 → 08.10.2024
Publié dans Swissreg le 03.05.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Beutler Künzi Stutz AG, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6 → Beutler Künzi Stutz AG, Thunstrasse 63, Postfach 371, 3000 Bern 6
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 nov. 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Beutler Künzi Stutz AG, Thunstrasse 63, Postfach 371, 3000 Bern 6 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.11.2019
- 31 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
- 15 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 14 déc. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Beutler Künzi Stutz, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6 → Beutler Künzi Stutz AG, Thunstrasse 63, 3000 Bern 6
Publié dans Swissreg le 14.12.2012
- 15 mars 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Laverana GmbH, Am Weingarten 4, 30974 Wennigsen, Allemagne → Laverana GmbH & Co. KG, Am Weingarten 4, 30974 Wennigsen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
- 30 nov. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.