montres-bracelets
Design suisse · 136448 · En vigueur
Designs
Design 158000/010020C-1
Design 158000/010020C-2
Design 158000/010020C-3
Design 158000/010020C-4
Design 158000/010020C-5
Design 158000/010020C-6
Design 158000/010020C-7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136448
- Numéro de demande
- 2009-00799
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 2 nov. 2009
- Enregistré
- 26 nov. 2009
- Publié
- 15 avr. 2010
- Protégé jusqu’au
- 2 nov. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 2 nov. 2034
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 158000/010020C-1 → 158000/010020C-1
- Echéance de la protection
- 02.11.2024 → 02.11.2029
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 18 nov. 2020
Transféré
- Titulaire
- LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → Gucci Swiss Timepieces SA, Chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 14 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2019
- 31 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
- 13 déc. 2013
Fusionné
- Titulaire
- Luxury Timepieces International SA, Ch. des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 15 avr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.